Informations légales Spencer Moulton

Le site www.spencermoulton.com est édité par Spencer Moulton, 21 rue de la Gare, 45330 Malesherbes – téléphone 02 38 32 72 00.
adresse de courrier électronique : sales@spencermoulton.com. Le directeur de la publication est Alexandre Wallyn.

› Responsabilité

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L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

› Protection des données à caractère personnel

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Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, Spencer Moulton, responsable de traitement, informe l’utilisateur qu’il met en œuvre un traitement de données à caractère personnel le concernant. Les informations communiquées par l’utilisateur par le biais des formulaires disponibles sur le site sont destinées aux personnels habilités de Spencer Moulton, à des fins de gestion administrative et commerciale. Les données identifiées par un astérisque sont obligatoires. A défaut, votre demande d’information ne pourra pas être traitée ou son traitement sera retardé.
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Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser un courrier à Spencer Moulton accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé à l’adresse suivante : Spencer Moulton, 21 rue de la Gare, 45330 Malesherbes, ou par courrier électronique à l’adresse sales@spencermoulton.com
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› Propriété intellectuelle

Le site www.spencermoulton.com pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de Spencer Moulton ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse de Spencer Moulton est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Liens
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› Messagerie électronique professionnelle

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l’objet du courrier électronique doit impérativement contenir la mention « PERSONNEL-PRIVE » ;
à défaut, le message ne sera pas traité automatiquement comme un courrier électronique privé.

› Loi applicable

Le présent site est régi par les lois françaises.

› Modification :

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L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

Hébergement :

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2 rue Kellerman
BP 80157 – 59100 Roubaix
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